Information éditeur

Le site "monuments-touraine.fr" est édité par le Conseil Général d'Indre-et-Loire, service des monuments et musées.
The website "monuments-touraine.fr" is published by the Conseil Général d'Indre-et-Loire, monument and museum department.
Conseil Général d'Indre-et-Loire
Hôtel du Département
37927 Tours cedex 9
Tél. : +33 (0) 02.47.31.47.31
Fax: +33 (0) 02.47.31.42.71
Contact

Réalisation du site
Web mastering

SARL MOND.net
19 rue Edouard Vaillant
37000 TOURS

Hébergement  du site
Web hosting server

SARL Web Industrie
19 rue Edouard Vaillant
37000 TOURS

Propriété intellectuelle
Intellectual property

Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d'auteur, la reproduction partielle ou totale de textes, d'images ou d'illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l'éditeur ou de tout ayant-droit.

In line with the French Intellectual Property Rights, and, generally speaking, with all agreements involving copyright-related provisions, no texts, images or graphics may be reproduced partially or completely by web visitors if they are not explicitly intended for downloads. Any other use of the website content requires the prior written consent of the publisher or any beneficiaries. 

Responsabilités
Responsibilities

L'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.
Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l'éditeur.
En effet, malgré le souhait du Conseil général d'apporter les informations les plus exactes possibles et d'assurer une mise à jour régulière du site Internet, celui-ci n'est pas responsable d'imprécisions, d'inexactitudes, d'erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site ni des résultats obtenus par l'utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support de communication.
Responsibilities

All the information contained on the present website is under the responsibility of the user only .
Under no circumstances will the editor be liable for the resources contained on the website: texts, visuals and graphics (sketches, drawings, maps, photographs and computer animations) are displayed for your information only.
The aim of the Conseil général is to bring up-to-date and exact information, where possible, and update the Internet site on a regular basis ; the Conseil général cannot be liable for imprecise, inaccurate information, errors or possible omissions concerning information contained in this website, nor take responsibility for the conditions resulting from the use and manipulation of the information issued in this communication support.

Exercice du droit d'accès
Access right to your personal information

Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à :
According to Article 34 of the "Informatique et Libertés" law, every person may directly require an organisation to correct or erase information they may hold about them. If you would like to have access to your personal information, please contact:
Conseil Général d'Indre-et-Loire
Hôtel du Département - BP 3217
37927 Tours cedex 9
Tél. : +33 (0) 02.47.31.47.31
Fax: +33 (0) 02.47.31.42.71

Pour plus d'informations sur le loi "Informatique et Libertés", vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL - http://www.cnil.fr/
For further information on the "Informatique et Libertés" law, visit the CNIL website (French data protection authority) - http://www.cnil.fr/, click then on the link "English" for an English version of the site.